Catégorie : Tickets d'assistance

SUPPORT DE COURS | TERMITES

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Complément Termites Outre-Mer

SUPPORT DE COURS | GAZ

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LES POINTS CLÉS | SS 4 ENCADRANT FORMATION INITIALE

Décryptage des effets de l’amiante sur la santé: Les facteurs de risques.

Mécanismes toxicologiques, Maladies. La démarche de prévention connaitre Les acteurs et les instances ainsi que les sources de documentation.

Photothèque et utilisations des principaux matériaux et produit contenant de l’amiante utilisé dans les bâtiments afin de connaitre les produits Les matériaux de substitution et les procédés pour hautes températures.

Quelles sont les opérations à risques, les démarche et principes de réduction du risque grâce aux procédures de travail et mode opératoire, comment gérer la gestion des déchets et la restitution des lieux après intervention.

Responsabilités pénales, Droit de retrait, Conduite à tenir en cas de problème, Les bons réflexes, plan de prévention, procédures de travail et mode opératoire.

Pratique terrain, rédaction et exercices , mise en pratique du plan de prévention,. Applications pratiques sur plateforme technique. Evaluation pratique en situation incluant l’analyse d’une situation concrète adaptée à l’activité exercée par le stagiaire.

ANNEXES | ÉNERGIE (DPE)

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Trames de rapport tertiaire :

Téléchargez le dossier en cliquant ici

Fiche DPE étiquettes des tertiaires

Trame de rapport :

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Modèle-de-DPE-N°1-Maison-existante

Modèle-de-DPE-N°2-Appartement-existant

Modèle-de-DPE-N°3-Appartement-issu-du-DPE-dun-immeuble-existant

Modèle-de-DPE-N°4-Immeuble-existant

Modèle-de-DPE-N°5-Maison-neuve

Modèle-de-DPE-N°6-Immeuble-neuf

Modèle-de-DPE-N°7-Appartement-issu-du-DPE-dun-immeuble-neuf

Trame de rapport DPE

Vidéos :

Coefficient-u

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Lambda

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Energie-primaire

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Isolation par l’extérieur

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Ponts thermiques

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Etiquette énergétique

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ANNEXES | ÉNERGIE (DPE)

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Trames de rapport tertiaire :

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Fiche DPE étiquettes des tertiaires

Trames de rapport :

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Modèle-de-DPE-N°1-Maison-existante

Modèle-de-DPE-N°2-Appartement-existant

Modèle-de-DPE-N°3-Appartement-issu-du-DPE-dun-immeuble-existant

Modèle-de-DPE-N°4-Immeuble-existant

Modèle-de-DPE-N°5-Maison-neuve

Modèle-de-DPE-N°6-Immeuble-neuf

Modèle-de-DPE-N°7-Appartement-issu-du-DPE-dun-immeuble-neuf

Trame de rapport DPE

Fiche DPE 2021

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L’opposabilité du DPE

Décryptage du rapport DPE

Info DPE pour les donneurs d’ordres

Nouveautés 2023 :

DPE 8 Oct 2021

DPE arrêté du 3 novembre 2022

Modifications DPE au 1er janvier 2023

Notice arrêté DPE du 3 novembre 2022

Nouveautés 2021 :

Mode d’emploi pour le CALCUL DPE sur FACTURES

Recapitulatif mise à jour DPE 2021

Documents justificatifs à demander au propriétaire DPE 2021

1/ Les textes législatifs en vigueur

Méthode de calcul 3CL-DPE 2021

Guide du diagnostiqueur « version de juin 2021 »

Arrêté du 18 avril 2012 relatif aux centre comerciaux

Arrêté du 31 mars 2021 relatif aux méthodes et procédures applicables au diagnostic de performance énergétique et aux logiciels l’établissant

Arrêté du 31 mars 2021 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments ou parties de bâtiments à usage d’habitation en France métropolitaine

Arrêté du 31 mars 2021 modifiant diverses dispositions relatives au diagnostic de performance énergétique

Arrêté du 17 juin 21 modifiant l’arrêté logiciels du 31 mars 21 Validation des logiciels

Arrêté du 8 octocbre 2021 modifiant la méthode de calcul et les modalités d’établissement du diagnostic de performance énergétique

DPE Arrêté du 21 septembre 2007 consolidé au 15 04 2021

DPE DECRET 2013 695 30 juillet 2013

DPE affichage 7 dec 2007

DPE CENTRES COMMERCIAUX 18 AVRIL 2012

DPE arrete 21 septembre 2007

Vidéos :

Coefficient U

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Coefficient U (2)

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Lambda

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Energie-primaire

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Energie primaire/finale (2)

Attention le facteur de conversion électrique est aujourd’hui de 2 ,30.

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Hygrométrie

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Inertie thermique

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Triple vitrage

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Etanchéité à l’air

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Complexe isolant

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Sarking : Isolation des charpente par l’extérieure

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ITE sous bardage

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Ecran de sous-toiture

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Bioclimatisme

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Puit canadien

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Isolants bio-sourcés

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Confort thermique

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Résistance thermique

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Résistance thermique (2)

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Isolation par l’extérieur

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Isolation thermique par l’extérieur

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Ponts thermiques

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Ponts thermiques (2)

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Etiquette énergétique

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Déperditions

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Apports solaires

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Facteur solaire

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Pare-vapeur

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Soufflage isolant

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Isolation des combles perdus

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Isolation de combles habités

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Hourdis

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Chape fluide

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Energie grise

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ANNEXES | AMIANTE AVEC MENTION

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Trame de rapport partie mention :

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TRAME VIERGE PARTIE MENTION

TRAME PÉDAGOGIQUE PARTIE MENTION

TRAME VIERGE PARTIE MENTION AVANT DÉMOLITION

TRAME PÉDAGOGIQUE PARTIE MENTION AVANT DÉMOLITION

Trame de rapport partie sans mention :

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TRAME VIERGE PARTIE SANS MENTION

TRAME PÉDAGOGIQUE PARTIE SANS MENTION

Annexe complémentaire pour compléter la trame de rapport.

ANNEXE 13-9

1/ Rappel des nouveautés législatives, réglementaires ou normatives ainsi que des évolutions technologique

Depuis le 01/01/2021

Arrêté du 23 décembre 2020 relatif au contenu et aux modalités de transmission des rapports annuels d’activité

FD X 46-041 octobre 2020

NF X 46-021 de sept 2021 Traitement de l’amiante dans les immeubles bâtis – Examen visuel des surfaces traitées après travaux de retrait de matériaux et produits contenant de l’amiante – Mission et méthodologie

Quelle est la définition d’un enduit projeté ? Le 28/02/2022 Q/R de la Direction Générale de la Santé

Les obligations de repérage avant travaux (RAT)

Les obligations de RAT – cas d’exemption et de dispenses

Bilan de campagne de RAT

LA NORME AMIANTE NF X 46 020 de 2017

Téléchargez les terminologies juridiques amiante en cliquant ici : terminologies

Documents techniques, réglementation en vigueur :

AMIANTE GRILLES LISTE A COMPLETUDE circulaire DGS

AMIANTE ANALYSE LABO

AMIANTE AVANT TRAVAUX arrêté du 16 07 2019

AMIANTE DTA ARRÊTÉ du 21 12 2012

AMIANTE FRIABLE NON FRIABLE Quantification MPCA déchets

AMIANTE LISTE A ARRÊTÉ du 12 12 2012

AMIANTE LISTE B ARRÊTÉ du 12 12 2012

AMIANTE LISTE C 26 06 2013

AMIANTE quantification MPCA arrêté déchet 19 11 2011

AMIANTE rapport activité arrêté du 23 décembre 2020

AMIANTE SS4 ARRÊTÉ du 23 février 2012

DIAGNOSTICS IMMOBILIERS OBLIGATIONS arrêté du 24 12 2021

Documents techniques, ancienne réglementation :

A4G0315_GuideAmiante_OPPBTP
Amiante INRS
ClassementReactionFeu
Dechets_QR_010216_V6protege
Dispositions applicables au ERP 5ème catégorie
document-reference-amiante-ss4

BRGM CARTE AMIANTE RP-53599-FR
DPAEP Aide memoire obligations directeurs et chefs service Amiante fev 2007
ed6028
ed6091 (1)
ed6091 travaux de retrait
ed6106
ED 1475 de l’INRS
INERIS

INRS amiante-protection-travailleurs
MODOP n5 Perçage dun flocage ou dun matériau contenant de lamiante
Notice de poste

LE COMPARTIMENTAGE DES ERP
LE COMPARTIMENTAGE DES IGH – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
liste-textes-reglementaires-amiante-depuis-1945
logigramme_amiante_ss3_ss4_immeubles_dgt_04 03 15
Ou_est_l_amiante_DIRECCTE_1_a_40

Textes de lois :

Annexe A nfx 46 020 2017

Arrêté du 23 décembre 2020 relatif au contenu et aux modalités de transmission des rapports annuels d’activité prévus aux articles R. 1334-23 et R. 1334-25 du code de la santé publique et à l’article R. 271-2-1 du code de la construction et de l’habitation.

Décret n° 2002-1528 du 24 décembre 2002 modifiant le décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 relatif à l’interdiction de l’amiante
Arrêté de 16 juillet 2019 relatif au repérage de l’amiante
Arrêté du 2 juillet 2018 définissant les critères de certification des opérateurs de diagnostic
Arrêté du 6 mars 2003 relatif aux compétences des organismes procédant à l’identification d’amiante dans les matériaux et produits
Arrêté du 7 mars 2013
Arrêté du 8 avril 2013 version consolidee au 20180617
Arrêté du 10 avril 1947 DES TRAVAUX NECESSITANT UNE SURVEILLANCE MEDICALE SPECIALE
Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des (2)
Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des
Arrêté du 12 mars 2012 relatif au stockage
Arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic déchets
Arrêté du 19 mars 1993 fixant la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi un plan de prévention

Arrêté du 2 juillet 2018

Arrêté du 29 mars 2019 modifiant l’arrêté du 2 juillet 2018

Arrêté du 21 décembre 2012 relatif aux recommandations générales de sécurité
Arrêté du 22 mars 2004 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d’ouvrages
Arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante
Arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs
Arrêté du 25 juin 1980 risques d’incendie ERP
Arrêté du 26 juin 2013 liste C
arrêté du 26 juin 2013 modif
Arrêté du 29 juin 1977 relatif à l’interdiction du flocage de revêtements à base d’amiante dans les locaux d’habitation. _ Legifrance
Arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction des IGH
Arrêté du 30 mai 2018 modifiant l’arrêté du 14 août 2012 relatif aux conditions de mesurage des niveaux d’empoussièrement…

Arrêté du 31 août 1989 relatif aux industries fabriquant des produits à base d’amiante
Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation _ Legifrance
Arrêté du 31 janvier 1986 version d’origine relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation
ARRÊTÉ_du_1er_juin_2015_version_consolidee_au_20181010
Arrêté_du_19_décembre_2011_version_consolidee_au_20190719
Arrêté_du_21_novembre_2002_version_consolidee_au_20190720
Arrêté_du_29_mai_2009_transport de marchandises dangereuses version_consolidee_au_20190717
CIRCULAIRE DGT_20150011_0000_0007
Code de la construction et de l’habitation – Article Annexe 1 au III art R353-159 _ Legifrance
Décret n° 78-394 du 20 mars 1978 sur l’emploi des fibres d’amiante
Décret n° 94-645 du 26 juillet 1994 modifiant le décret no 88-466 du 28 avril 1988 relatif aux produits contenant de l’amiante _ Legifrance
Décret n° 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’inhalation de poussières d’amiante _ Legifrance

Loi_n°2000-1208_du_13_décembre_2000_version_initiale dite loi SRU
NOTE DGT_5-12-2017_-_SS4
Ordonnance no 2005-655 du 8 juin 2005 relative au logement et à la construction
Réglementation plan de retrait
TRAVAUX RÉALISÉS DANS UN ÉTABLISSEMENT PAR UNE ENTREPRISE EXTÉRIEURE
Décret n° 2006-761 du 30 juin 2006
Décret n° 2006-1114 du 5 septembre 2006 relatif aux diagnostics techniques immobiliers
Décret n° 2011-629 du 3 juin 2011 protection de la population version_consolidee_au_20180614
Décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 relatif au risques d’exposition à l’amiante
Décret n° 2015-789 du 29 juin 2015 relatif aux risques d’exposition à l’amiante
Décret n° 2017-899 du 9 mai 2017 relatif au repérage de l’amiante avant certaines opérations
Décret n°50-1082 du 31 août 1950 MODIFICATION DES TABLEAUX ANNEXES AU DECRET NO 462959 DU 31-12-1946
Décret n°51-1215 du 3 octobre 1951 MODIFICATION DES TABLEAUX ANNEXES DECRET NO 462959 DU 31-12-1946

ANNEXES | AMIANTE MENTION

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Trame de rapport :

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Trame vierge

trame pédagogique

Trame vierge AVANT DÉMOLITION

trame pédagogique AVANT DÉMOLITION

1/ Rappel des nouveautés législatives, réglementaires ou normatives ainsi que des évolutions technologique

Depuis le 01/01/2021

Arrêté du 23 décembre 2020 relatif au contenu et aux modalités de transmission des rapports annuels d’activité

FD X 46-041 octobre 2020

NF X 46-021 de sept 2021 Traitement de l’amiante dans les immeubles bâtis – Examen visuel des surfaces traitées après travaux de retrait de matériaux et produits contenant de l’amiante – Mission et méthodologie

Quelle est la définition d’un enduit projeté ? Le 28/02/2022 Q/R de la Direction Générale de la Santé

Les obligations de repérage avant travaux (RAT)

Les obligations de RAT – cas d’exemption et de dispenses

Bilan de campagne de RAT

LA NORME AMIANTE NF X 46 020 de 2017

Téléchargez les terminologies juridiques amiante en cliquant ici : terminologies

Réglementation en vigueur :

AMIANTE GRILLES LISTE A COMPLETUDE circulaire DGS

AMIANTE ANALYSE LABO

AMIANTE AVANT TRAVAUX arrêté du 16 07 2019

AMIANTE DTA ARRÊTÉ du 21 12 2012

AMIANTE FRIABLE NON FRIABLE Quantification MPCA déchets

AMIANTE LISTE A ARRÊTÉ du 12 12 2012

AMIANTE LISTE B ARRÊTÉ du 12 12 2012

AMIANTE LISTE C 26 06 2013

AMIANTE quantification MPCA arrêté déchet 19 11 2011

AMIANTE rapport activité arrêté du 23 décembre 2020

AMIANTE SS4 ARRÊTÉ du 23 février 2012

DIAGNOSTICS IMMOBILIERS OBLIGATIONS arrêté du 24 12 2021

Documents techniques :

A4G0315_GuideAmiante_OPPBTP
Amiante INRS
ClassementReactionFeu
Dechets_QR_010216_V6protege
Dispositions applicables au ERP 5ème catégorie
document-reference-amiante-ss4

BRGM CARTE AMIANTE RP-53599-FR
DPAEP Aide memoire obligations directeurs et chefs service Amiante fev 2007
ed6028
ed6091 travaux de retrait
ed6106
ED 1475 de l’INRS
INERIS

INRS amiante-protection-travailleurs
MODOP n5 Perçage dun flocage ou dun matériau contenant de lamiante
Notice de poste

LE COMPARTIMENTAGE DES ERP
LE COMPARTIMENTAGE DES IGH – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
logigramme_amiante_ss3_ss4_immeubles_dgt_04 03 15
Ou_est_l_amiante_DIRECCTE_1_a_40

Genèse de la réglementation amiante :

Annexe A nfx 46 020 2017

Arrêté du 23 décembre 2020 relatif au contenu et aux modalités de transmission des rapports annuels d’activité prévus aux articles R. 1334-23 et R. 1334-25 du code de la santé publique et à l’article R. 271-2-1 du code de la construction et de l’habitation.

Décret n° 2002-1528 du 24 décembre 2002 modifiant le décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 relatif à l’interdiction de l’amiante
Arrêté de 16 juillet 2019 relatif au repérage de l’amiante
Arrêté du 2 juillet 2018 définissant les critères de certification des opérateurs de diagnostic
Arrêté du 6 mars 2003 relatif aux compétences des organismes procédant à l’identification d’amiante dans les matériaux et produits
Arrêté du 7 mars 2013
Arrêté du 8 avril 2013 version consolidee au 20180617
Arrêté du 10 avril 1947 DES TRAVAUX NECESSITANT UNE SURVEILLANCE MEDICALE SPECIALE
Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des (2)
Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des
Arrêté du 12 mars 2012 relatif au stockage
Arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic déchets
Arrêté du 19 mars 1993 fixant la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi un plan de prévention

Arrêté du 2 juillet 2018

Arrêté du 29 mars 2019 modifiant l’arrêté du 2 juillet 2018

Arrêté du 21 décembre 2012 relatif aux recommandations générales de sécurité
Arrêté du 22 mars 2004 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d’ouvrages
Arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante
Arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs
Arrêté du 25 juin 1980 risques d’incendie ERP
Arrêté du 26 juin 2013 liste C
arrêté du 26 juin 2013 modif
Arrêté du 29 juin 1977 relatif à l’interdiction du flocage de revêtements à base d’amiante dans les locaux d’habitation. _ Legifrance
Arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction des IGH
Arrêté du 30 mai 2018 modifiant l’arrêté du 14 août 2012 relatif aux conditions de mesurage des niveaux d’empoussièrement…

Arrêté du 31 août 1989 relatif aux industries fabriquant des produits à base d’amiante
Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation _ Legifrance
Arrêté du 31 janvier 1986 version d’origine relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation
ARRÊTÉ_du_1er_juin_2015_version_consolidee_au_20181010
Arrêté_du_19_décembre_2011_version_consolidee_au_20190719
Arrêté_du_21_novembre_2002_version_consolidee_au_20190720
Arrêté_du_29_mai_2009_transport de marchandises dangereuses version_consolidee_au_20190717
CIRCULAIRE DGT_20150011_0000_0007
Code de la construction et de l’habitation – Article Annexe 1 au III art R353-159 _ Legifrance
Décret n° 78-394 du 20 mars 1978 sur l’emploi des fibres d’amiante
Décret n° 94-645 du 26 juillet 1994 modifiant le décret no 88-466 du 28 avril 1988 relatif aux produits contenant de l’amiante _ Legifrance
Décret n° 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’inhalation de poussières d’amiante _ Legifrance

Loi_n°2000-1208_du_13_décembre_2000_version_initiale dite loi SRU
NOTE DGT_5-12-2017_-_SS4
Ordonnance no 2005-655 du 8 juin 2005 relative au logement et à la construction
Réglementation plan de retrait
TRAVAUX RÉALISÉS DANS UN ÉTABLISSEMENT PAR UNE ENTREPRISE EXTÉRIEURE
Décret n° 2006-761 du 30 juin 2006
Décret n° 2006-1114 du 5 septembre 2006 relatif aux diagnostics techniques immobiliers
Décret n° 2011-629 du 3 juin 2011 protection de la population version_consolidee_au_20180614
Décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 relatif au risques d’exposition à l’amiante
Décret n° 2015-789 du 29 juin 2015 relatif aux risques d’exposition à l’amiante
Décret n° 2017-899 du 9 mai 2017 relatif au repérage de l’amiante avant certaines opérations
Décret n°50-1082 du 31 août 1950 MODIFICATION DES TABLEAUX ANNEXES AU DECRET NO 462959 DU 31-12-1946
Décret n°51-1215 du 3 octobre 1951 MODIFICATION DES TABLEAUX ANNEXES DECRET NO 462959 DU 31-12-1946

ANNEXES | AMIANTE SANS MENTION

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TRAME DE RAPPORT VIERGE

TRAME DE RAPPORT PEDAGOGIQUE

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ANNEXE 13-9

Norme Amiante 46 020

Photothèque

1/ Rappel des nouveautés législatives, réglementaires ou normatives ainsi que des évolutions technologique

Depuis le 01/01/2021

Arrêté du 23 décembre 2020 relatif au contenu et aux modalités de transmission des rapports annuels d’activité

FD X 46-041 octobre 2020

Quelle est la définition d’un enduit projeté

Téléchargez le lexique amiante en cliquant ici : lexique

Téléchargez les terminologies juridiques amiante en cliquant ici : terminologies

Documents techniques (ancienne réglementation) :

A4G0315_GuideAmiante_OPPBTP
Amiante INRS
ClassementReactionFeu
Dechets_QR_010216_V6protege
Dispositions applicables au ERP 5ème catégorie
document-reference-amiante-ss4

BRGM CARTE AMIANTE RP-53599-FR
DPAEP Aide memoire obligations directeurs et chefs service Amiante fev 2007
ed6028
ed6091 (1)
ed6091 travaux de retrait
ed6106
INERIS

INRS amiante-protection-travailleurs
MODOP n5 Perçage dun flocage ou dun matériau contenant de lamiante
Notice de poste

LE COMPARTIMENTAGE DES ERP
LE COMPARTIMENTAGE DES IGH – DISPOSITIONS GÉNÉRALES
liste-textes-reglementaires-amiante-depuis-1945
logigramme_amiante_ss3_ss4_immeubles_dgt_04 03 15
Ou_est_l_amiante_DIRECCTE_1_a_40

Textes de lois :

Annexe A nfx 46 020 2017

Arrêté du 23 décembre 2020 relatif au contenu et aux modalités de transmission des rapports annuels d’activité prévus aux articles R. 1334-23 et R. 1334-25 du code de la santé publique et à l’article R. 271-2-1 du code de la construction et de l’habitation.

Décret n° 2002-1528 du 24 décembre 2002 modifiant le décret n° 96-1133 du 24 décembre 1996 relatif à l’interdiction de l’amiante
Arrêté de 16 juillet 2019 relatif au repérage de l’amiante
Arrêté du 2 juillet 2018 définissant les critères de certification des opérateurs de diagnostic
Arrêté du 6 mars 2003 relatif aux compétences des organismes procédant à l’identification d’amiante dans les matériaux et produits
Arrêté du 7 mars 2013
Arrêté du 8 avril 2013 version consolidee au 20180617
Arrêté du 10 avril 1947 DES TRAVAUX NECESSITANT UNE SURVEILLANCE MEDICALE SPECIALE
Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des (2)
Arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des
Arrêté du 12 mars 2012 relatif au stockage
Arrêté du 19 décembre 2011 relatif au diagnostic déchets
Arrêté du 19 mars 1993 fixant la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi un plan de prévention

Arrêté du 2 juillet 2018

Arrêté du 29 mars 2019 modifiant l’arrêté du 2 juillet 2018

Arrêté du 21 décembre 2012 relatif aux recommandations générales de sécurité
Arrêté du 22 mars 2004 relatif à la résistance au feu des produits, éléments de construction et d’ouvrages
Arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante
Arrêté du 23 février 2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs
Arrêté du 25 juin 1980 risques d’incendie ERP
Arrêté du 26 juin 2013 liste C
arrêté du 26 juin 2013 modif
Arrêté du 29 juin 1977 relatif à l’interdiction du flocage de revêtements à base d’amiante dans les locaux d’habitation. _ Legifrance
Arrêté du 30 décembre 2011 portant règlement de sécurité pour la construction des IGH
Arrêté du 30 mai 2018 modifiant l’arrêté du 14 août 2012 relatif aux conditions de mesurage des niveaux d’empoussièrement…

Arrêté du 31 août 1989 relatif aux industries fabriquant des produits à base d’amiante
Arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation _ Legifrance
Arrêté du 31 janvier 1986 version d’origine relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation
ARRÊTÉ_du_1er_juin_2015_version_consolidee_au_20181010
Arrêté_du_19_décembre_2011_version_consolidee_au_20190719
Arrêté_du_21_novembre_2002_version_consolidee_au_20190720
Arrêté_du_29_mai_2009_transport de marchandises dangereuses version_consolidee_au_20190717
CIRCULAIRE DGT_20150011_0000_0007
Code de la construction et de l’habitation – Article Annexe 1 au III art R353-159 _ Legifrance
Décret n° 78-394 du 20 mars 1978 sur l’emploi des fibres d’amiante
Décret n° 94-645 du 26 juillet 1994 modifiant le décret no 88-466 du 28 avril 1988 relatif aux produits contenant de l’amiante _ Legifrance
Décret n° 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’inhalation de poussières d’amiante _ Legifrance

Loi_n°2000-1208_du_13_décembre_2000_version_initiale dite loi SRU
NOTE DGT_5-12-2017_-_SS4
Ordonnance no 2005-655 du 8 juin 2005 relative au logement et à la construction
Réglementation plan de retrait
TRAVAUX RÉALISÉS DANS UN ÉTABLISSEMENT PAR UNE ENTREPRISE EXTÉRIEURE
Décret n° 2006-761 du 30 juin 2006
Décret n° 2006-1114 du 5 septembre 2006 relatif aux diagnostics techniques immobiliers
Décret n° 2011-629 du 3 juin 2011 protection de la population version_consolidee_au_20180614
Décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 relatif au risques d’exposition à l’amiante
Décret n° 2015-789 du 29 juin 2015 relatif aux risques d’exposition à l’amiante
Décret n° 2017-899 du 9 mai 2017 relatif au repérage de l’amiante avant certaines opérations
Décret n°50-1082 du 31 août 1950 MODIFICATION DES TABLEAUX ANNEXES AU DECRET NO 462959 DU 31-12-1946
Décret n°51-1215 du 3 octobre 1951 MODIFICATION DES TABLEAUX ANNEXES DECRET NO 462959 DU 31-12-1946

ANNEXES | GAZ

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Trame de rapport :

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Trame de rapport Gaz vierge pour exercice

Trame de rapport Gaz pédagogique

Trame de rapport Gaz normative avec les annexes

Grille de contrôle NF P 45 500 2022 vierge pour exercice

Grille de contrôle NF P 45 500 2022 pédagogique

Fiche informative au distributeur de gaz pour interruption de gaz

1/ Rappel des nouveautés législatives, réglementaires ou normatives ainsi que des évolutions technologique (cf § 2.2 annexe 2 de l'arrêté du 2 juillet 2018)

Depuis le 01/01/2021

Arrêté du 23 février 2018

2/ Mise à jour NFP 45 500 au 1er janvier 2023

Depuis le 01/01/2023

Grille de controle NF P 45 500 2022

Fiche DGI

NF P 45 500 2022

GAZ arrêté du 25 juillet 2022

Fiche informative distributeur Gaz 45.500 2023

Arrêté du 4 mars 2021 portant modification de l’arrêté du 23 février 2018

Modèles de rapports :

cerfa_16025-01 modele 1 gaz

cerfa_16026-01 modele 2 gaz

cerfa_16027-01cmodele 3 gaz

Réglementation :

Journal Officiel – Arrêté du 12 Février 2014

Journal Officiel – Arrêté du 18 Novembre 2013

GAZ arrêté du 25 juillet 2022

Documentation :

Liste des distributeurs de gaz

Guide de lecture des plaques signalétiques

ANNEXES | ÉLECTRICITÉ

Document d'explications pédagogiques sur les points de contrôle électricité

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Trame de rapport :

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Grille de la norme Électricité :

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1/ Rappel des nouveautés législatives, réglementaires ou normatives ainsi que des évolutions technologique (cf § 2.2 annexe 2 de l'arrêté du 2 juillet 2018)

Depuis le 01/01/2020

Aucune nouveauté législative, réglementaire ou normative, ni évolution technologique depuis le 01/01/2020.

Réglementation :

Arrêté du 28/09/2017

Arrêté du 2 Juillet 2018

et du 29 Mars 2019

Journal Officiel du 10 Août 2015

Arrêté du 08 Juillet 2008 – Version consolidée

ANNEXES | TERMITES

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Trame de rapport :

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1/ Rappel des nouveautés législatives, réglementaires ou normatives ainsi que des évolutions technologique
(cf § 2.2 annexe 2 de l'arrêté du 24 décembre 2021)

Depuis le 01/01/2020

Mise à jour code de la construction pour les termites.

Réglementation :

Déclaration de présence de termites

Notice d’information présence de termites

Norme NF P 03-201 de 2016

Arrêté méthode termites modifié

CCH ordonnance 2020 2020-71 du 29 janvier 2020

CCH Décret 2021-872 du 30 juin 2021

Documentation :

Prévention et lutte contre les mérules dans l’habitat

Dossier mérules

Guide pratique

Guide prévention termites

Guide termites Septembre 2010

Lutte contre les termites (prévention réglementation)

Termites dans les DROM

CLE DICHOTOMIQUE DE RECONNAISSANCE DES DEGATS D’INSECTES

Explications du rapport Termites

Vidéo complémentaire :

Images complémentaires :

Cordon
Cordon
Cordon
Cordon
Cordon
Cordon
Cordon
Cordon
Cordon
Dégât causé
Dégradation causée
Dégradation causée
Dégradation causée
Infestation
Infestation
Infestation

Infestation
Kalo
Kalo
Kalo
Kalo
Kalo
Kalo
Kalo et vermoulure
Ouvriers
Piège
Soldat
Termites
Termites Ailés
Termites Ailés
Termites Ailés

Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple

Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites exemple
Termites souterrain
Termites souterrain
Termites souterrain
Termites souterrain
Termites souterrain
Traitement

Norme NF P 03-201 de 2016 :

SUPPORT DE COURS | PLOMB 2022

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SUPPORT DE COURS | ÉNERGIE (DPE) MENTION

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Support de cours :

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SUPPORT DE COURS | ÉNERGIE (DPE) SANS MENTION

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SUPPORT DE COURS | ÉNERGIE (DPE) AVEC MENTION

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SUPPORT DE COURS | AMIANTE AVEC MENTION

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SUPPORT DE COURS | AMIANTE SANS MENTION

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SUPPORT DE COURS | ÉLECTRICITÉ

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ANNEXES | PLOMB

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Trame de rapport :

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Réglementation :

Arrêté du 12 mai 2009 relatif au contrôle des travaux en présence de plomb

Arrêté du 19 août 2011 relatif au constat

Arrêté du 2 juillet 2018

Arrêté du 25 avril 2006 relatif au constat de risque

Arrêté du 25 avril 2006 relatif aux travaux en parties communes

Décret no 2006-474 du 25 avril 2006 relatif à la lutte contre le saturnisme

Documentation :

Le plomb dans les peintures :

Quelles obligations pour les propriétaires ?

Utilisation et transport de l’analyseur plomb ( fiche INRS)

SUPPORT DE COURS | AMIANTE MENTION

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Support de cours 2022 :

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SUPPORT DE COURS | NOTION DE BASE BÂTIMENT

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SUPPORT DE COURS | SS4 OPERATEUR

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SUPPORT DE COURS | MESURAGE "LOI CARREZ"

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Loi carrez - Irilus Formation -Support de Formation - Image_page-0001-min

SUPPORT DE COURS DECRYPTAGE DES DIAGNOSTICS 2022

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LES POINTS CLÉS | (DPE) SANS MENTION

Découvrez les 5 points clés de la formation :

ANNEXES | SS4 OPÉRATEUR

AUTRES RÉFÉRENCES

Lien Scol@amiante

PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION

rapport-carto-amiante-vfinale

Annexe 13-9 code d ela santé publique

Art R 4412 145 code du travail

BSDA

Decret 2012-639 amiante 4 mai 2012

PHOTOTHEQUE

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ANNEXES | SS4 ENCADRANT

AUTRES RÉFÉRENCES

Lien Scol@amiante

PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION

rapport-carto-amiante-vfinale

Annexe 13-9 code d ela santé publique

Art R 4412 145 code du travail

BSDA

Decret 2012-639 amiante 4 mai 2012

PHOTOTHEQUE

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LES POINTS CLÉS | ÉNERGIE (DPE) MENTION

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SUPPORT DE COURS | SS4 ENCADRANT

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LES POINTS CLÉS | SS 4 ENCADRANT FORMATION INITIALE

Décryptage des effets de l’amiante sur la santé: Les facteurs de risques.

Mécanismes toxicologiques, Maladies. La démarche de prévention connaitre Les acteurs et les instances ainsi que les sources de documentation.

Photothèque et utilisations des principaux matériaux et produit contenant de l’amiante utilisé dans les bâtiments afin de connaitre les produits Les matériaux de substitution et les procédés pour hautes températures.

Quelles sont les opérations à risques, les démarche et principes de réduction du risque grâce au procédures de travail et mode opératoire, comment gérer la gestion des déchets et la restitution des lieux après intervention.

Responsabilités pénales, Droit de retrait, Conduite à tenir en cas de problème, Les bons réflexes, plan de prévention, procédures de travail et mode opératoire.

Pratique terrain, rédaction et exercices , mise en pratique du plan de prévention,. Applications pratiques sur plateforme technique. Evaluation pratique en situation incluant l’analyse d’une situation concrète adaptée à l’activité exercée par le stagiaire.

LES POINTS CLÉS | LOI ALUR

Comprendre, interpréter et savoir expliquer les diagnostics obligatoires à ses clients.

1. Bien comprendre les diagnostics pour :

Ne laisser aucune place a l’interprétation des acquéreurs.

Lever tous doutes ou interrogations pouvant bloquer une vente.

Faire preuve d’un discernement objectif pour chaque situation rencontrée.

Être un professionnel qui rassure ces acheteurs.

2. Diagnostics techniques immobiliers :

Ces diagnostics et information doivent être regroupés au sein d’un dossier de diagnostic technique (DDT) qui doit être annexé à la promesse de vente ou, à défaut, à l’acte de vente.

Les diagnostics doivent être réalisés en amont, de préférence avant même la publication des annonces de vente.

L’objectif du dossier de diagnostic technique (DDT) est de protéger et de mieux informer un futur propriétaire ou locataire sur les éléments de l’immeuble susceptibles de présenter des risques pour la santé ou pour la sécurité des personnes.

L’évaluation de la performance énergétique du bien est également visée.

3. Où trouver un diagnostiqueur certifié ?

Un annuaire des diagnostiqueurs certifiés est consultable en ligne :
http://diagnostiqueurs.din.developpement-durable.gouv.fr/index.action

ANNEXES | LOI ALUR

Textes fondateurs

Directive 2010/31/UE du 19 mai 2010

Directive européenne sur la performance énergétique des bâtiments (refonte de la directive du 16 décembre 2002)

Ordonnance 2005-655 du 8 juin 2005

Ordonnance relative au logement et à la construction

Loi 2004-1343 du 9 décembre 2004

Loi de simplification de droit

Conseil Général des ponts et chaussées : Rapport 2004-0162-1

Propositions pour l’organisation du diagnostic immobilier réglementaire

Loi 89-462 du 6 juillet 1989

Loi tendant à améliorer les rapports locatifs et portant modification de la loi n°86-1290 du 23 décembre 1986

Textes communs

Décret n° 2010-1200 du 11 octobre 2010

Interdiction du commissionnement dans le secteur du diagnostic immobilier. Décret no 2010-1200 du 11 octobre 2010 pris pour l’application de l’article L. 271-6 du code de la construction et de l’habitation

Décret n° 2008-1175 du 13 novembre 2008

Décret relatif aux durées de validité des documents constituant le dossier de diagnostic technique et modifiant le code de la construction et de l’habitation

Décret n°2006-1653 du 21 décembre 2006

Décret relatif aux durées de validité des documents constituant le dossier de diagnostic technique et modifiant le code de la construction et de l’habitation

Décret n°2006-1114 du 5 septembre 2006

Décret relatif au diagnostics techniques immobiliers et modifiant le code de la construction et de l’habitation et le code de la santé publique

Arrêté du 2 juillet 2018

Arrêté définissant les critères de certification des opérateurs de diagnostic technique et des organismes de formation et d’accréditation des organismes de certification

Arrêté du 25 mars 2019

Arrêté modifiant l’arrêté du 2 juillet 2018

Amiante

Arrêté du 23 janvier 2020

Arrêté modifiant l’arrêté du 16 juillet 2019 relatif au repérage de l’amiante avant certaines opérations réalisées dans les immeubles bâtis

Arrêté du 26 juin 2013

Arrêté relatif au repérage des matériaux et produits de la liste C contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage

Arrêté du 26 juin 2013

Arrêté du 26 juin 2013 modifiant l’arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage et modifiant l’arrêté du 12 décembre 2012 relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l’amiante et du risque de dégradation lié à l’environnement ainsi que le contenu du rapport de repérage

Arrêté du 12 décembre 2012

Arrêté relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage

Arrêté du 12 décembre 2012

Arrêté relatif aux recommandations générales de sécurité et au contenu de la fiche récapitulative du « dossier technique amiante »

Arrêté du 21 décembre 2012

Arrêté relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l’amiante et du risque de dégradation lié à l’environnement ainsi que le contenu du rapport de repérage

Décret n° 2011-629 du 3 juin 2011

Décret relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l’amiante dans les immeubles bâtis

Arrêté du 21 novembre 2006

Arrêté définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs de repérage et de diagnostic amiante dans les immeubles bâtis et les critères d’accréditation des organismes de certification

Arrêté du 1er juin 2015

Arrêté relatif aux modalités de transmission au préfet des rapports de repérage des matériaux et produits de la liste A contenant de l’amiante

Plomb

Arrêté du 12 mai 2009

Arrêté relatif au contrôle des travaux en présence de plomb, réalisés en application de l’article L. 1334-2 du code de la santé publique

Arrêté du 19 août 2011

Arrêté relatif au diagnostic du risque d’intoxication par le plomb des peintures

Arrêté du 19 août 2011

Arrêté relatif au constat de risque d’exposition au plomb

Arrêté du 7 décembre 2011

Arrêté modifiant l’arrêté du 21 novembre 2006 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs des constats de risque d’exposition au plomb ou agréées pour réaliser des diagnostics plomb dans les immeubles d’habitation et les critères d’accréditation des organismes de certification

Arrêté du 21 novembre 2006

Arrêté définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques opérateurs des constats de risque d’exposition au plomb ou agréés pour réaliser des diagnostics plomb dans les immeubles d’habitation et les critères d’accréditation des organismes de certification

Termites

Arrêté du 7 mars 2012

Arrêté modifiant l’arrêté du 29 mars 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état du bâtiment relatif à la présence de termites

Arrêté du 7 décembre 2011

Arrêté modifiant l’arrêté du 30 octobre 2006 modifié définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’état relatif à la présence de termites dans le bâtiment et les critères d’accréditation des organismes de certification

Arrêté du 14 décembre 2009

Arrêté modifiant l’arrêté du 30 octobre 2006 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’état relatif à la présence de termites dans le bâtiment et les critères d’accréditation des organismes de certification

Arrêté du 29 mars 2007

Arrêté définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état du bâtiment relatif à la présence de termites

Arrêté du 30 octobre 2006

Arrêté définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’état relatif à la présence de termites dans le bâtiment et les critères d’accréditation des organismes de certification

Électricité

Arrêté du 28 septembre 2017

Arrêté définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure d’électricité dans les immeubles à usage d’habitation

Arrêté du 4 avril 2011

Arrêté modifiant l’arrêté du 8 juillet 2008 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure d’électricité dans les immeubles à usage d’habitation

Arrêté du 2 décembre 2011

Arrêté modifiant l’arrêté du 8 juillet 2008 modifié définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’état de l’installation intérieure d’électricité et les critères d’accréditation des organismes de certification

Arrêté du 10 décembre 2009

Arrêté modifiant l’arrêté du 8 juillet 2008 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’état de l’installation intérieure d’électricité et les critères d’accréditation des organismes de certification

Loi n°2006-872 du 13 juillet 2006

Loi portant engagement national pour le logement

Arrêté du 8 juillet 2008

Arrêté définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure d’électricité dans les immeubles à usage d’habitation

Arrêté du 8 juillet 2008

Arrêté définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’état de l’installation intérieure d’électricité et les critères d’accréditation des organismes de certification

Décret n°2008-384 du 22 avril 2008

Décret relatif à l’état de l’installation intérieure d’électricité dans les immeubles à usage d’habitation

Gaz

Arrêté du 12 février 2014

Arrêté du 12 février 2014 modifiant l’arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure de gaz.

Arrêté du 18 novembre 2013

Arrêté du 18 novembre 2013 portant reconnaissance de la norme NF P45-500 en application des dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 6 avril 2007 modifié définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure de gaz

Arrêté du 24 août 2010

Arrêté modifiant l’arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure de gaz

Arrêté du 15 décembre 2011

Arrêté modifiant l’arrêté du 6 avril 2007 modifié définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’état de l’installation intérieure de gaz et les critères d’accréditation des organismes de certification

Arrêté du 15 décembre 2009

Arrêté modifiant l’arrêté du 6 avril 2007 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’état de l’installation intérieure de gaz et les critères d’accréditation des organismes de certification

Arrêté du 29 octobre 2007

Arrêté portant reconnaissance de la norme XP P45-500 en application des dispositions de l’article 1er de l’arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure de gaz

Arrêté du 6 avril 2007

Arrêté définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant l’état de l’installation intérieure de gaz et les critères d’accréditation des organismes de certification

Arrêté du 6 avril 2007

Arrêté définissant le modèle et la méthode de réalisation de l’état de l’installation intérieure de gaz

Diagnostic de Performance Energétique (D.P.E.)

Arrêté du 24 décembre 2012

Arrêté relatif à la base de données introduite par le décret no 2011-807 du 5 juillet 2011 relatif à la transmission des diagnostics de performance énergétique à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

Arrêté du 17 octobre 2012

Arrêté modifiant la méthode de calcul 3CL-DPE introduite par l’arrêté du 9 novembre 2006 portant approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaine

Arrêté du 18 avril 2012

Arrêté relatif au diagnostic de performance énergétique pour les centres commerciaux existants proposés à la vente ou à la location en France métropolitaine

Arrêté du 8 février 2012

Arrêté modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Arrêté du 8 février 2012

Arrêté modifiant l’arrêté du 3 mai 2007 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants à usage principal d’habitation proposés à la location en France métropolitaine

Arrêté du 27 janvier 2012

Arrêté relatif à l’utilisation réglementaire des logiciels pour l’élaboration des diagnostics de performance énergétique suivant la méthode de calcul 3CL-DPE version 2012 et modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif aux méthodes et procédures applicables au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Mesures transitoires applicables au DPE

Mesures mises en place pour les candidats à la certification initiale et à la recertification

Arrêté du 13 décembre 2011

Arrêté modifiant l’arrêté du 16 octobre 2006 modifié définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant le diagnostic de performance énergétique et les critères d’accréditation des organismes de certification

Décret no 2011-807 du 5 juillet 2011

Décret relatif à la transmission des diagnostics de performance énergétique à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

Arrêté du 11 octobre 2010

Arrêté modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Arrêté du 8 décembre 2009

Arrêté modifiant l’arrêté du 16 octobre 2006 définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant le diagnostic de performance énergétique et les critères d’accréditation des organismes de certification

Arrêté du 4 mai 2009

Arrêté modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Arrêté du 3 mai 2007

Arrêté relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants à usage principal d’habitation proposés à la location en France métropolitaine

Arrêté du 21 septembre 2007

Arrêté relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments neufs en France métropolitaine

Arrêté du 7 décembre 2007

Arrêté relatif à l’affichage du diagnostic de performance énergétique dans les bâtiments publics en France métropolitaine

Décret n° 2007-363 du 19 mars 2007

Décret relatif aux études de faisabilité des approvisionnements en énergie, aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants et à l’affichage du diagnostic de performance énergétique

Arrêté du 9 novembre 2006

Arrêté portant approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaine

Arrêté du 16 octobre 2006

Arrêté définissant les critères de certification des compétences des personnes physiques réalisant le diagnostic de performance énergétique et les critères d’accréditation des organismes de certification

Arrêté du 15 septembre 2006

Arrêté relatif aux méthodes et procédures applicables au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine

Arrêté

Arrêté portant approbation de diverses méthodes de calcul pour le diagnostic de performance énergétique en France métropolitaine

Cahier des charges

Cahier des charges des méthodes de calcul conventionnelles des consommations d’énergie pour le DPE en secteurs résidentiel V1.0

Méthode de calcul des consommations conventionnelles

La méthode de calcul des consommations conventionnelles dans les logements 3 CL

Algorithmes de la méthode 3CL-V14

Calculs des consommations conventionnelles dans les logements

Maquette

Diagnostic de Performance Energétique pour les bâtiments à usage autre que l’habitation (tertiaire)

Maquette

Diagnostic de Performance Energétique pour les logements à chauffage individuel (logement)

Décret 2006-1147 du 14 septembre 2006

Décret relatif au diagnostic de performance énergétique et à l’état de l’installation intérieure de gaz dans certains bâtiments

Arrêté du 13 juin 2008

Arrêté relatif à la performance énergétique des bâtiments existants de surface supérieure à 1000 mètres carrés, losqu’ils font l’objet de travaux de rénovation importants

Décret n°2008-461 du 15 mai 2008

Décret relatif au diagnostic de performance énergétique lors des mises en location de bâtiments à usage principal d’habitation et modifiant le CCH

Arrêté du 6 mai 2008

Arrêté portant confirmation de l’approbation de diverses méthodes de calcul pour le DPE

Arrêté du 18 décembre 2007

Arrêté modifiant l’arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente en France métropolitaine